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Pomme France

Etiquette - Spécifique - II -
Etiquette Validée Normes Libellé Produit (Par défaut nom du produit) Précision Norme Catégorie Afficher la variété Type Commercial Afficher Calibre même pour le stade détail Calibre Fichier Joint Calibre_Pomme__France_Specifique_II.pdf Autres mentions stades de détail Autres mentions stades de détail (en savoir plus) Autres mentions stades de détail - Vente en ligne Autres mentions stades de gros <p>variété miniature, si c'est le cas</p> Autres mentions stades de gros (en savoir plus) Remarques <p>Les noms de variétés de pommes ne doivent pas être confondues avec les noms de marque: par exemple, Rubinette est le nom de marque de la variété Rafzubin.</p> <p>Le nom de la variété peut être remplacé par un synonyme.</p> <p>Le nom d’un mutant de cette variété ou une dénomination commerciale ne peuvent être donnés qu’en plus du nom de la variété ou d’un synonyme</p> En savoir plus <p><a href="https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32021R1890&from=FR" target="_blank">Norme de commercialisation spécifique - pomme - Regt 2021/1890 - annexe I - partie B - partie 1 - pages 26 et suivantes</a></p> <p> </p> <p><a href="https://www.interfel.com/services/documentation/accord-pomme-calibrage-2021-2023/" target="_blank">Accord interprofessionnel "calibrage au poids 2021-2023</a></p> <p> </p> Date de Modification